Parce que vivre en communauté, assister à nos cours c'est aussi respecter un réglement qui nous unit tous, vous devez prendre connaissance du notre afin que votre cours de danse se passe de la meilleure manière qui soit et dans la meilleure ambiance possible.
Article 1
Objet, durée, siège social, fixation, déplacement
Approuvé lors de l' AGC 01 03 2024
1/ Adhésion à l'association
L'adhésion à l'Association Brionnaise de Danses est automatique lors
de l'inscription. L'adhésion suppose le partage des valeurs de l'association, le respect du présent règlement intérieur et l'accord de
principe sur le fonctionnement et la participation à l'activité de l'association.
Le prix de l'adhésion est révisé chaque année par le Conseil d'Administration.
2/ Valeurs de l'association et vivre ensemble
Les adhérents et bénévoles de l'Association Brionnaise de Danses s'engagent à respecter et appliquer l'ensemble du règlement intérieur.
Ils s'engagent, par leur comportement, à véhiculer la meilleure image de marque possible de l'association et de al pratique de la danse.
Tout danseur, adhérent et bénévole doit partager et développer les valeurs morales du groupe : respect, solidarité, diversité, laïcité.
Pour les danseurs :
Les danseurs s'engagent à
• écouter les conseils de leur professeur qui est là pour les faire progresser dans leur pratique
• être modestes et ne jamais ridiculiser ou rabaisser qui que ce soit tenir un langage poli, exempt de toute référence haineuses, raciales, ...
respecter les consignes
Article 2
Les cours débutent le 15 septembre et se terminent le 15 juin. L'inscription se fait pour l'année entière.
4/ Paiement de l'inscription
La fixation du prix de l'adhésion et des cours est assurée par le Conseil
d'Administration. Ils sont communiqués au plus tard au jour de lancement de la campagne d'inscription annuelle.
Le règlement annuel de l'adhésion et des cours s'effectue lors des inscriptions, en espèces ou en chèque.
Possibilités de paiement en trois fois
Cas de remboursement
Aucun remboursement ne pourra être exigé en cas d'abandon en cours d'année, sauf pour raison exceptionnelle:
- maladie ou blessure : sur présentation d'un certificat médical d'une durée de 3 semaines minimum et fourni dans un délai de 15 jours à
compter de sa date d'émission.
- déménagement ou mutation professionnelle hors département: sur présentation d'un justificatif accompagné d'un courrier daté.
Le remboursement sera effectué à compter de la date de réception du courrier. Cependant tout trimestre commencé est entièrement dû.
Articles 3
5/ Participation aux cours
L'absence au cours doit être signalée au professeur avant le cours.
Les danseurs doivent porter une tenue propre et adaptée à la pratique de la danse.
lI est interdit de mâchouiller de chewing-gum durant les cours.
Responsabilités
L'association décline toute responsabilité en cas de vol ou autres dommages quels qu'ils soient.
Un certificat médical délivré par le médecin traitant et une assurance RC Danse devront être fournis pour la pratique de la danse.
6. Soirées dansantes
Des soirées
dansantes
auront lieu
en cours
d'année, et sauf avis contraire stipulé par écrit, des photos pourront être prises et publiées sur le site internet:
www.abdanses.org
NB JLB
Article 4 :
7.Bénévoles
lI est fait appel à des bénévoles de l'Association notamment à l'occasion des soirées.
8- ASSURANCES
L'Association a souscrit une assurance « responsabilité civile associative, défense recours». Sont couverts par cette assurance, les Membres Actifs, les membres du Conseil d'Administration et du Bureau, s'étant acquittés de leur cotisation.
Au titre de la loi du 16 juillet 1984, association de la loi 1901, l'Association Brionnaise de Danses n'a aucune obligation de contracter une assurance « individuelle accident »
lI est rappelé aux autres membres de l'Association n'étant pas assujettis
aux cotisations, qu'il est de leur devoir de souscrire individuellement une
a s s u r a n c e garantissant les dommages dont il serait l'auteur (responsabilité civile).
La Danse étant considérée comme un sport par le Ministère des Sports, la loi sur les Activités Physiques et Sportives informe et ce à l'ensemble
des membres de l'Association, toutes fonctions comprises, de leur devoir de souscrire une assurance accidents corporels auprès de leur organisme d'assurance
Le Président. Jean Louis BELLOD
La Présidente-Adjointe. Nadine BELLOD
NB. JLB